La réponse est MTL
Comme beaucoup j'ai fais changer ma carte grise et bien sur ! la catégorie a été modifiée en MTT1.
Depuis le 15 avril 2009 toutes les cartes grises sont faites par l'ANTS, Agence Nationale des titres de sécurité je leur ai donc envoyé un mail leur expliquant qu'ils avaient fais une erreur sur ma carte grise vue l'article du code de la route R311-1 modifié par décret n°2009-497 paragraphe 4.10 aucune réponse bien sur !
Partant du principe que le vieil adage "Nul n'est censé ignorer la loi" s'applique aussi aux fonctionnaires d'état. J'ai imprimé l'article, surligné le paragraphe 4.10 et je me suis rendu à la préfecture " bonjour,....erreur sur ma carte grise" "ah!!! (allez encore un emmerdeur) il faut le prouver..." Donc je donne à la charmante dame l'article au paragraphe surligné.Elle conserve le tout et 1 mois plus tard j'ai reçu ma carte grise rectifiée (à domicile) "A la suite de votre demande, vous trouverez ci-joint le certificat...) Hé voila!!
125 GT avant 1980 moto légère: MTL
125 GT avant 5 juillet 1996 si considérée comme moto légère sur carte grise précédente et réceptionnée comme telle : MTL (X4 compris bien sur) !
Donc avec permis B. Le législateur est précis et ne prend en aucun cas les chevaux en compte pour ces machines de cette époque.
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